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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOULIN DE LA PELTRIE
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LA BAGUETTE DU PERCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BAGUETTE DU PERCHE
MOULIN DE LA PELTRIE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
3235418
Date de dépôt :
30/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2013
LA BAGUETTE DU PERCHE de MOULIN DE LA PELTRIE

Présentation de la marque LA BAGUETTE DU PERCHE

Déposée le 30 juin 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOULIN DE LA PELTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BAGUETTE DU PERCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-33 du 14 août 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOULIN DE LA PELTRIE domicilié(e) Lieu dit Le Moulin,61190 BIVILLIERS - 61190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 215 229 .

La marque LA BAGUETTE DU PERCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3235418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BAGUETTE DU PERCHE est expirée depuis le 30 juin 2013.

MOULIN DE LA PELTRIE a également déposé les autres marques suivantes : LE PERCHERON , FARINE DU PERCHE , MOULIN FOURNIL , LA PERCHERONNE , LE PAIN DU PERCHE , BIO DU PERCHE , CEREEL EN PLEINE NATURE DE LA FARINE, DE L'EAU, DU SEL, ET C'EST TOUT. , Céréel , mérelle


MOULIN DE LA PELTRIE (S.A.R.L.) - Lieu dit Le Moulin,61190 BIVILLIERS - 61190 - France - SIREN 439215229



Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-50

Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33

Inscription le 16 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509996 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-16

Farines de céréales. Pains et baguettes.